Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JUSOL
Numéro de dépôt :
1665559
Date de dépôt :
12/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1997
Présentation de la marque JUSOL
Déposée le 12 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CLAVIEN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSOL est expirée depuis le 12 août 1997.
CLAVIEN FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45